Dictionnaire de l’immobilier en Thaïlande
Vous prévoyez l’achat d’une maison ou d’un appartement à Phuket et tout vous semble confus ? Commençons par apprendre quelques mots de vocabulaire essentiels pour bien débuter votre projet d’achat immobilier en Thaïlande.
Acheter un bien immobilier en Thaïlande ne se résume pas seulement à des visites et un coup de coeur. Il est essentiel de se faire accompagner durant le process d’achat et de bien comprendre la législation locale, bien différente de celle que l’on connais en Europe. Cela passe par l’assimilation du vocabulaire, entre anglais et transcription direct du thaï.
Notre mission première étant l’accompagnement des acheteurs francophones en Thaïlande, nous dressons ci-dessous un petit dictionnaire du vocabulaire lié à l’immobilier en Thaïlande.
Chanote
Transcrit directement du Thaï, il s’agit à proprement dire du tire de propriété du plus haut degré. Il existe différents niveaux de propriété en Thaïlande, mais pour faire simple, un acheteur étranger ne devrait considérer uniquement les biens immobilier avec un Chanote.
Le Chanote est un document officiel sensiblement plus grand q’un format A4. Il figure sur le recto les specifications du bien, le numéro d’enregistrement, l’adresse et un plan borné au GPS avec la surface. Au dos figure les différentes transactions effectuées: ventes, hypothèques. Si vous acheter un appartement en pleine propriété, votre nom figurera au dos du Chanote.
Attention, le Chanote est exclusivement rédigé en thaï (les numéros aussi). L’assistance d’un conseiller juridique qualifié est indispensable pour toutes transactions.
A quoi correspond 1 rai ?
Un rai correspond très exactement à 1 600 mètres carrés. C’est une unité thaïlandaise pour la mesure des surfaces. Un rai peu être sub-divisé en « Talang wa » soit 400 m2 et en Square Wa, soit 4 m2
Land Department
Ou département des terres en traduction littérale. Il s’agit de l’entité gouvernementale en charge du cadastre. Les titre de propriété (Chanote) sont issus par cette administration. L’ensemble des transactions et le paiement des taxes et frais de transfert se fond au Land Department.
Tabien Baan
Transcription directe du thaïlandais, le Tabien Baan (ou house registration book en anglais) ne constitue pas une preuve de propriété. Ce livret est jaune pour les étrangers, et bleu pour les thaïlandais. Il reprend les caractéristique de votre
Ce « livret de la maison » est en quelques sorte une carte d’identité de votre bien. Il spécifie l’adresse, le nombre d’étages, le type de construction.
Dans le cas des expatrié, c’est aussi une preuve de votre lieux de résidence vous sera demandé pour les renouvellements de visa ou pour l’ouverture de service type internet ou branchement eau / électricité, compte bancaire etc.
Freehold
Terme anglais qui signifie pleine propriété. Souvent en opposition au terme « leasehold » qui correspond à un bail de 30 ans, le terme Freehold signifie que vous être entièrement propriétaire de votre bien sans limite de temps et libre de le revendre ou de le léguer dans ces mêmes conditions.
Techniquement, dans le cas des étrangers le Freehold s’applique uniquement dans le cas d’un appartement dans une résidence condominium.
Condominium
Terme anglais qui signifie appartement dans une résidence. Les résidences « condominium » en Thaïlande répondent à un cahier des charges en matière de construction, d’impact, d’équipement et de sécurité. Une petite moitié (49%) de la surface habitable d’une résidence condominium peut être vendue en pleine propriété (Freehold) à des étrangers, vous permettant ainsi de devenir propriétaire en Thaïlande.
Attention, les appartements dans des résidences n’ayant pas la dénomination « condominium » ne peuvent pas être vendu en pleine propriété à des étrangers. Un bail de longue durée (30 ans) reste possible.
Due Diligence
Cela correspond à l’ensemble des vérifications nécessaire à faire sur un bien avant la transaction. Elles sont effectuées par un cabinet juridique spécialisé qui vérifie notamment le titre de propriété, le permis de construire, les droits de passage, les autorisations du cadastre, d’éventuelles hypothèques etc…
Une due diligence est impérative avant toute transaction.
Ce petit dictionnaire de l’immobilier en Thaïlande à vocation à évoluer. Vous avez besoin d’explication sur le processus d’un achat en Thaïlande ? Nous vous apportons les clefs pour comprendre.